Version numérique Code Forestier

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Réf. 56001

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Le Code Forestier en un clic !

Nb de mise à jour : i

Format : Web

Type F : Accessible via Internet

Auteur : Par Codes Rousseau - Editions La Baule

Version numérique : Oui

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Contenu du produit

Le Code Forestier regroupe les textes législatifs et réglementaires relatifs à l'exploitation de la forêt de l'Etat, forêts non domaniales soumises au régime forestier, bois et forêts de particuliers.

Le Code Forestier Editions La Baule bénéficie d'une refonte totale et vient s'enrichir de nombreuses mises à jour et titres aux articles : table des matières, table des codes insérés, table alphabétique des textes en annexe, table chronologique et un lexique des textes spécifiques...

Retrouvez en cliquant sur ce lien Instruction Code Forestier l'instruction technique n° DGPAAT/SDFB/2015-403 du 22 avril 2015 relative au bilan de la gestion forestière.

Par ailleurs, retrouvez ci-dessous différents liens à télécharger :

- CF partie L table de concordance A-N

- CF partie L table de concordance N-A

- CF partie R table de concordance A-N

- CF partie R table de concordance N-A

- Circulaire CF du 21 février 2012

- Circulaire CF du 23 juillet 2012

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