Version numérique Code Forestier
Version numérique Code Forestier
Le Code Forestier en un clic !
Nb de mise à jour : i
Format : Web
Type F : Accessible via Internet
Auteur : Par Codes Rousseau - Editions La Baule
Version numérique : Oui
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Contenu du produit
Le Code Forestier regroupe les textes législatifs et réglementaires relatifs à l'exploitation de la forêt de l'Etat, forêts non domaniales soumises au régime forestier, bois et forêts de particuliers.
Le Code Forestier Editions La Baule bénéficie d'une refonte totale et vient s'enrichir de nombreuses mises à jour et titres aux articles : table des matières, table des codes insérés, table alphabétique des textes en annexe, table chronologique et un lexique des textes spécifiques...
Produits complémentaires
Version numérique Infractions nature - environnement (contravention 1ère à 5ème classe et délits)
Mémento pratique des infractions Nature - Environnement (Contraventions: 5ème classe et délits)